JURISPRUDENCE

VOICI LES JUGEMENT DU QC DES TRIBUNAUX DE LA JEUNESSE...
http://www.jugements.qc.ca/
CA POURRAIS VOUS AIDER COMME JURISPRUDENCE...

Pour de la jurisprudence et de la doctrine très pertinente sans faire de recherche, faite simplement un clic sur mes liens en mauve.

Si tu n'à pas d'objection OCEANE 73, je reprend tout ça ici. Ainsi, comme je l'expliquais récemment sur notre ForumPositif, en multipliant tout ça sur le Web il devient de plus en plus difficile pour la DPJ de nous réduire au silence. Comme le tout est trop volumineux, je suis obliger de mettre la liste de jugements à part dans un prochain post.

Lâche surtout pas ton beau combat en faveur des Enfants.

Bonne journée,

Cool

PapaThème Cool

N.B. Les mots en blanc ce sont des liens.

PapaThème a écrit:

Liste de jugements pour la majorité incriminants la DPJ et ses complices. C'est une pièce majeur en matière de jurisprudence et doctrine devant toutes les Cours dans les dossiers DPJ. Pour savoir comment présenté tout ça et mettre toutes les chances de votre côté pour obtenir gains de causes, contactez PapaThème.

Assez! C'est assez la fraude aux dossiers aux préjudices des Enfants.

AVIS - Certains jugements contiennent de véritable histoires d'horreurs. Cœurs sensibles s'abstenirs.

PapaThème a écrit:: De MONTRÉAL, j'ai mentionné huit jugements : celui du juge Jean-Pierre Senécal, de la Cour supérieur, dans l'affaire Protection de la jeunesse - 081, 2008; celui du juge Saulnier, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de N.(P.-L.), 2002; celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire F.J.R.-G., Re, 2004; celui de la juge Godin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire L.-M. B.-T., Re, 2004; trois de la juge Beauchemin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire D. D. P., Re, 2004; dans l’affaire V. F., Re, 2005; et dans l’affaire V. E., Re, 2005; celui de la juge Mayrand, de la Cour supérieure, dans l'affaire Valiquette c. Lafond et D.p.j. de Montréal, 2007;

De QUÉBEC, j'ai mentionné treize jugements : celui du juge Robert Dufresne, de la Cour supérieure, dans l'affaire J.A. c. Fortin et D.p.j. de Québec, 2007; deux de la juge Bergeron, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.-A.(D.), 2002; et dans l’affaire G. M., Re, 2004; sept de la juge Rondeau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire D. S., Re, 2004; dans la situation de S.(N.), 2002; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans l’affaire A.C., Re, 2004; dans la situation de L.(A.), 2002; dans l’affaire K. F.-L., Re, 2004; et dans l’affaire X, Re, 2003; celui du juge Bouchard, de la Cour supérieure (Chambre de la famille), D. B. c. C. Bo., 2004; celui des juges Thibault, Rochette et Robert, de la Cour d’appel, dans l’affaire R.-J. L., Re, 2004; et celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire Protection de la jeunesse - 0832, 2008;

De TROIS-RIVIÈRES, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire X, Re, 2004; dans l'affaire M.-E. A., Re, 2003; dans la situation de L.(V.), 2003; dans l’affaire M. G.-F., Re, 2003; et dans la situation de P.(K.), 2002;

De SHAWINIGAN, j'ai mentionné quatre jugements : trois du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire T. M.-L., Re, 2005; dans l’affaire K. C., Re, 2001; et dans la situation de X, Re, 2002; celui du juge Cousineau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire S. (M.) (Re), 2001;

De VICTORIAVILLE, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse); dans la situation de D.-R.(C.), 2002; dans la situation de X, Re, 2002; dans l’affaire V. C., Re, 2004; dans la situation de G.(S.), 2003; et dans l’affaire X, Re, 2005;

De DRUMMONDVILLE, j'ai mentionné onze jugements, celui du juge André Prévost, de la Cour supérieure, dans l’affaire M.M. c. S.B.T., 2005; dix jugements du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire G. (J.-P.) (Re), 2000; dans l’affaire J. H., Re, 2005; dans l’affaire A. L., Re, 2004; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans la situation de F.P., Re, 2005; dans la situation de P.(J.), 2003; dans la situation de L.-G.(A.), 2003; dans l'affaire L. G., Re, 2004; dans l'affaire L.G., Re, 2005; et dans l'affaire Protection de la jeunesse - 064063, 2006;

De SHERBROOKE, j'ai mentionné huit jugements : sept du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire K. L.-P., Re, 2003; dans l’affaire A. D., Re, 2003; dans l’affaire X, Re, 2004; dans l’affaire J. S.-D., Re, 2004; dans l’affaire C. B., Re, 2004; dans l’affaire C. G.-P., Re, 2004; et dans l’affaire A.C., Re, 2005; un du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. D. C., Re, 2003;

De SAINT-HYACINTHE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Primeau, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De GRAMBY, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Denis, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2003;

De ST-JEAN D'IBERVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Crête, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.(K.), 2003;

De COWANSVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J.J., Re, 2005;

De THETFORD-MINES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De SEPT-ILES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Parent, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de A.-F.(M.-S.), 2003;

De RIMOUSKI, j'ai mentionné deux jugements du juge Ringuet, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X (Re), 2001; et dans l’affaire C. R., Re, 2003;

De RIVIÈRE-DU-LOUP, j'ai mentionné quatre jugements : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de B.(C.), 2002; celui du juge Poirier, de la Chambre civile, Division des petites créances, dans l’affaire R. B. c. Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent, 2005; deux du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J. D., Re, 2005; et dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De GASPÉ, j'ai mentionné un jugement, celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l'affaire L. (R.-J.) c. Gagnon et D.p.j. de Gaspésie/Les Iles, 2002;

De ROBERVAL, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Duchesne, de la Cour supérieure (D.p.j. en appel), dans l’affaire A.C., Re, 2005;

De CHICOUTIMI, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de W.(A.-J.), 2002;

De LAVAL, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Garneau-Fournier, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. D., Re, 2004;

De TERREBONNE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Prévost, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L.-H. (S.) (Re), 2000;

De ST-JÉROME, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Maillet, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De CHIBOUGAMAU, j'ai mentionné deux jugements du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de S.B.(K.), 2003; et dans la situation de G.(S.), 2003;

De VAL-D'OR, j'ai mentionné quatre jugements : deux du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de X (Re), 2002; et dans la situation de G.(Y.), 2002; deux de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. P., Re, 2004; et dans la situation de J.P.(M.), 2001;

De AMOS, j'ai mentionné huit jugements : cinq de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L. G., Re, 2003; dans la situation de M. G., 2003; dans l’affaire X, Re, 2003; dans la situation de L.(K.), 2002; et dans la situation de G.(M.), 2002; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. C., Re, 2004; deux du juge Bonin, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de L. (C.), 1999; et dans l’affaire A. H., Re, 2004;

De ROUYN-NORANDA, j'ai mentionné deux jugements : celui du juge Gendron, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire S. N., Re, 2005; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire Ci (T.) (Re), 2000;

De VILLE-MARIE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Laflamme, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. S., Re, 2003;

Du CONSEIL DE LA MAGISTRATURE, j'ai mentionné deux rapports du Comité d’enquête du Conseil de la magistrature, un dans l’affaire Lapointe c. Ruffo, 2000; et un dans l'affaire Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse c. DuBois, 2005.
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7 janvier 2006 - dernière mise à jour : 2 octobre 2008
PapaThème