JURISPRUDENCE

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PapaThème a écrit:

De MONTRÉAL, j'ai mentionné huit jugements : celui du juge Jean-Pierre Senécal, de la Cour supérieur, dans l'affaire Protection de la jeunesse - 081, 2008; celui du juge Saulnier, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de N.(P.-L.), 2002; celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire F.J.R.-G., Re, 2004; celui de la juge Godin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire L.-M. B.-T., Re, 2004; trois de la juge Beauchemin, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire D. D. P., Re, 2004; dans l’affaire V. F., Re, 2005; et dans l’affaire V. E., Re, 2005; celui de la juge Mayrand, de la Cour supérieure, dans l'affaire Valiquette c. Lafond et D.p.j. de Montréal, 2007;

De QUÉBEC, j'ai mentionné treize jugements : celui du juge Robert Dufresne, de la Cour supérieure, dans l'affaire J.A. c. Fortin et D.p.j. de Québec, 2007; deux de la juge Bergeron, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.-A.(D.), 2002; et dans l’affaire G. M., Re, 2004; sept de la juge Rondeau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire D. S., Re, 2004; dans la situation de S.(N.), 2002; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans l’affaire A.C., Re, 2004; dans la situation de L.(A.), 2002; dans l’affaire K. F.-L., Re, 2004; et dans l’affaire X, Re, 2003; celui du juge Bouchard, de la Cour supérieure (Chambre de la famille), D. B. c. C. Bo., 2004; celui des juges Thibault, Rochette et Robert, de la Cour d’appel, dans l’affaire R.-J. L., Re, 2004; et celui de la juge Demers, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire Protection de la jeunesse - 0832, 2008;

De TROIS-RIVIÈRES, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire X, Re, 2004; dans l'affaire M.-E. A., Re, 2003; dans la situation de L.(V.), 2003; dans l’affaire M. G.-F., Re, 2003; et dans la situation de P.(K.), 2002;

De SHAWINIGAN, j'ai mentionné quatre jugements : trois du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire T. M.-L., Re, 2005; dans l’affaire K. C., Re, 2001; et dans la situation de X, Re, 2002; celui du juge Cousineau, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l'affaire S. (M.) (Re), 2001;

De VICTORIAVILLE, j'ai mentionné cinq jugements du juge Rioux, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse); dans la situation de D.-R.(C.), 2002; dans la situation de X, Re, 2002; dans l’affaire V. C., Re, 2004; dans la situation de G.(S.), 2003; et dans l’affaire X, Re, 2005;

De DRUMMONDVILLE, j'ai mentionné onze jugements, celui du juge André Prévost, de la Cour supérieure, dans l’affaire M.M. c. S.B.T., 2005; dix jugements du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire G. (J.-P.) (Re), 2000; dans l’affaire J. H., Re, 2005; dans l’affaire A. L., Re, 2004; dans l’affaire J.G., Re, 2005; dans la situation de F.P., Re, 2005; dans la situation de P.(J.), 2003; dans la situation de L.-G.(A.), 2003; dans l'affaire L. G., Re, 2004; dans l'affaire L.G., Re, 2005; et dans l'affaire Protection de la jeunesse - 064063, 2006;

De SHERBROOKE, j'ai mentionné huit jugements : sept du juge DuBois, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire K. L.-P., Re, 2003; dans l’affaire A. D., Re, 2003; dans l’affaire X, Re, 2004; dans l’affaire J. S.-D., Re, 2004; dans l’affaire C. B., Re, 2004; dans l’affaire C. G.-P., Re, 2004; et dans l’affaire A.C., Re, 2005; un du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. D. C., Re, 2003;

De SAINT-HYACINTHE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Primeau, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De GRAMBY, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Denis, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2003;

De ST-JEAN D'IBERVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Crête, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de B.(K.), 2003;

De COWANSVILLE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Durand, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J.J., Re, 2005;

De THETFORD-MINES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De SEPT-ILES, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Parent, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de A.-F.(M.-S.), 2003;

De RIMOUSKI, j'ai mentionné deux jugements du juge Ringuet, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire X (Re), 2001; et dans l’affaire C. R., Re, 2003;

De RIVIÈRE-DU-LOUP, j'ai mentionné quatre jugements : celui du juge Sirois, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans la situation de B.(C.), 2002; celui du juge Poirier, de la Chambre civile, Division des petites créances, dans l’affaire R. B. c. Centre jeunesse du Bas-Saint-Laurent, 2005; deux du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire J. D., Re, 2005; et dans l’affaire C. B., Re, 2004;

De GASPÉ, j'ai mentionné un jugement, celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l'affaire L. (R.-J.) c. Gagnon et D.p.j. de Gaspésie/Les Iles, 2002;

De ROBERVAL, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Duchesne, de la Cour supérieure (D.p.j. en appel), dans l’affaire A.C., Re, 2005;

De CHICOUTIMI, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de W.(A.-J.), 2002;

De LAVAL, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Garneau-Fournier, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. D., Re, 2004;

De TERREBONNE, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Prévost, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L.-H. (S.) (Re), 2000;

De ST-JÉROME, j'ai mentionné un jugement : celui de la juge Maillet, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire X, Re, 2004;

De CHIBOUGAMAU, j'ai mentionné deux jugements du juge Gagnon, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de S.B.(K.), 2003; et dans la situation de G.(S.), 2003;

De VAL-D'OR, j'ai mentionné quatre jugements : deux du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de X (Re), 2002; et dans la situation de G.(Y.), 2002; deux de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. P., Re, 2004; et dans la situation de J.P.(M.), 2001;

De AMOS, j'ai mentionné huit jugements : cinq de la juge Leduc, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire L. G., Re, 2003; dans la situation de M. G., 2003; dans l’affaire X, Re, 2003; dans la situation de L.(K.), 2002; et dans la situation de G.(M.), 2002; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire J. C., Re, 2004; deux du juge Bonin, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans la situation de L. (C.), 1999; et dans l’affaire A. H., Re, 2004;

De ROUYN-NORANDA, j'ai mentionné deux jugements : celui du juge Gendron, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire S. N., Re, 2005; celui du juge Bédard, de la Cour du Québec (Chambre de la jeunesse), dans l’affaire Ci (T.) (Re), 2000;

De VILLE-MARIE, j'ai mentionné un jugement : celui du juge Laflamme, de la Cour du Québec (Chambre de la Jeunesse), dans l’affaire M. S., Re, 2003;

Du CONSEIL DE LA MAGISTRATURE, j'ai mentionné deux rapports du Comité d’enquête du Conseil de la magistrature, un dans l’affaire Lapointe c. Ruffo, 2000; et un dans l'affaire Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse c. DuBois, 2005.
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7 janvier 2006 - dernière mise à jour : 2 octobre 2008
PapaThème